3 actualités au hasard

• Décret 2006-554 du 16.05.2006.
  {jcomments on}Revenons un instant sur ce fameux décret "Sarkozy" 2006-554 du 16.05.2006 qui soumet certaines manifestations ou concentrations de véhicules à moteur à déclaration ou autorisation et qui reste une nébuleuse tout particulièrement...
• Présentation Délégation IDF
  Qui  sommes  nous en  Ile de France ?Dans le cadre  d’un développement durable de l’activité quad de loisirs et de Randonnée Touristique, la Délégation Régionale souhaite implanter et coordonner dans les départements ruraux d’Ile de...
• Procédure "Véhicule endommagés : la traite des vaches à lait reprend...
  A compter d'avril 2009, une nouvelle mesure cohersitive pour tous les véhicules entre en vigueur par décret :La prodédure "VEHICULE ENDOMMAGE"Lors d'un simple contrôle ou d'une verbalisation, les forces de l'ordre pourront définir que votre...